Les conditions particulières

Publié le 16/08/2011 par La Rédaction
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Les conditions particulières de vente sont précisées par contrat, par type de réseau commercial. Elles  accompagnent les conditions générales de vente entre le fournisseur et le client. Elles indiquent précisément le réseau de clientèles concernées : nature des points de vente (librairies physiques, groupements, enseignes, librairies en ligne, grossistes...) et nature des catalogues et des éditeurs concernés (Hors scolaire, scolaire, ...).

Elles sont attribuées point de vente par points de vente et indiquent le barème des remises quantitatives et qualitatives valables pour l'année en cours selon les critères précisés dans le contrat. 

Elles sont envoyées aux clients chaque année ou communiquées sur simple demande. Elles sont également accessibles sur les portails de diffusion.